Mentions légales

Éditeur du service

[À COMPLÉTER — raison sociale, forme juridique, capital social, adresse du siège, matricule fiscal, registre de commerce]

Directeur de la publication : [À COMPLÉTER — nom et qualité]

Contact : [À COMPLÉTER — adresse e-mail et numéro de téléphone], ou via le formulaire de contact.

Hébergement

[À COMPLÉTER — nom de l'hébergeur, adresse, pays d'hébergement des serveurs]

Objet du service

Scool est un outil de gestion destiné aux professeurs particuliers et aux centres de formation : élèves, groupes, planning, présences, devoirs, documents et suivi des paiements, avec un accès en lecture seule pour les parents.

Scool n'encaisse aucun paiement entre un professeur et une famille. Les montants saisis dans l'application sont déclaratifs : ils servent au suivi du professeur, et n'engagent pas l'éditeur.

Accès au service

L'ouverture d'un compte professeur est soumise à validation par l'éditeur. L'accès est lié à un abonnement dont les conditions et les tarifs figurent sur la page d'accueil. À l'échéance, l'accès est fermé ; les données sont conservées selon les durées indiquées dans la politique de confidentialité.

Conditions générales de vente et d'utilisation : [À COMPLÉTER — CGV/CGU complètes, modalités de résiliation, de remboursement et de règlement des litiges]

Responsabilités

Le professeur ou le centre est responsable des données qu'il saisit, en particulier de celles concernant des élèves mineurs, et de l'information des familles.

L'éditeur s'engage à mettre en œuvre les moyens nécessaires à la disponibilité et à la sécurité du service, sans garantie d'absence totale d'interruption. [À COMPLÉTER — engagement de disponibilité et limitation de responsabilité retenus]

Propriété intellectuelle

Le logiciel, sa charte graphique et ses contenus sont la propriété de l'éditeur. Les données saisies par un professeur restent les siennes : elles sont exportables à tout moment depuis l'application, aux formats CSV et tableur.

Données personnelles

Le détail des données traitées, de leur finalité et des droits qui s'y rattachent figure dans la politique de confidentialité.